CASTEL-MOISSAC
Présentation de la marque CASTEL-MOISSAC
Déposée le 18 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SEDIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CASTEL-MOISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CASTEL-MOISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL-MOISSAC est expirée depuis le 18 avril 1995.
SOCIETE SEDIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39